Mentions légales - TS Pizzas

En vous connectant et parcourant le site de Pizzas TS, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Responsable éditorial

Entreprise: Samir Belaid
Numéro siret: 79791540200029
Responsable éditorial: Samir Belaid
Adresse postale: 6 rue des Champs Montants, 25400 Audincourt
Téléphone: 03 81 37 12 25
E-mail: contact@pizzas-ts.fr
Site web: www.localhost/pizza-ts

Hébergement

Hébergeur: OVH
Adresse postale: 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site web: www.ovh.com

Identité visuelle & webdesign

Entreprise: Inu Média
Adresse postale: 1 rue du chalet, 25310 Hérimoncourt
Site web: www.inumedia.fr

Conditions d’utilisation

Samir Belaid utilise différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Afin de vous assurer d’un affichage optimal, nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome… Samir Belaid met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable des informations fournies par son site internet. Toutefois, certaines erreurs ou omissions peuvent subsister. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. [nom-entreprise] n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Samir Belaid peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de fonctionnement. Un cookie est un fichier déposé sur votre disque dur lors de la consultation de certains sites web. Il conserve des informations en vue d’une connexion ultérieure. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Vous pouvez, à tout moment, demander l’effacement de vos données personnelles. Il suffira de nous contacter par e-mail à contact@pizzas-ts.fr.

Les liens

Les sites internet de Samir Belaid peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Samir Belaid ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. [nom-entreprise] ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de [nom-entreprise] ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de [nom-entreprise]. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Samir Belaid , il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Samir Belaid se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.localhost/pizza-ts . Samir Belaid s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.localhost/pizza-ts sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Samir Belaid ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Médias & propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site, incluant, de façon non limitative, le contenu textuel, graphique et multimédia ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Samir Belaid . Le code de la propriété intellectuelle tel que cité dans les articles L.335-2 soumet le contrefacteur à des sanctions civiles et pénales pour le non-respect des droits d’auteur. Conformément à la nouvelle 25 mai 2018, ce site n’est pas soumis à une déclaration CNIL mais respecte la loi RGPD.

Litiges

Les présentes conditions de ce site sont régies par la loi Française et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.